Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE SPECIALE ROYAL ROBRA
Numéro de dépôt :
1002443
Date de dépôt :
23/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CUVEE SPECIALE ROYAL ROBRA
Déposée le 23 novembre 1976 par BRAYEL Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUVEE SPECIALE ROYAL ROBRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE SPECIALE ROYAL ROBRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CUVEE SPECIALE ROYAL ROBRA est expirée depuis le 23 novembre 1986.
BRAYEL Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-004